Mentions légales
De l'Émeraude Au Diamant
Ce site Web est la propriété de De l'Émeraude Au Diamant, SARL au capital de xx xxx € immatriculée xxx xxx xxx au RCS de Saint-Malo B, et dont le siège social est situé à Saint-Malo (France).
SIRET : xxx xxx xxx xxxxx
N° de déclaration CNIL : en cours d'obtention
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.
Directeur de publication : M. Yannick Le Verger.
Protection de la vie privée et confidentialité
Lors de la soumission de données nominatives par vos soins, les données personnelles vous concernant sont intégrées dans notre base de données contacts. A ce titre, nous nous réservons la possibilité de vous contacter à des fins commerciales.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à De l'Émeraude Au Diamant (xxxxxx x xxxx x xxxxx).
Contenu
Nous rappelons que le contenu de ce site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
Respect des droits d'auteur
Tout lien avec ce site doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, De l'Émeraude Au Diamant se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.
Ce site Web constitue une oeuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle. La violation des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335, d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.
Tous droits réservés. Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation préalable.